Article 1er :
Le comité de direction, constitué conformément aux dispositions statutaires, est composé de quinze membres. Le fonctionnement de ce comité directeur est régi par les articles 6, 7 et 8 des statuts.

Article 2 :
Le bureau est composé du président, du vice président, du secrétaire général, du trésorier général, et si nécessaire du secrétaire adjoint et du trésorier adjoint.
Le directeur technique est élu conjointement à l’élection du bureau par le comité directeur.

Article 3 :
Les locaux sont mis gracieusement à la disposition du club par la municipalité.

Article 4 :
Toute déprédation intentionnelle occasionnée dans les locaux ou sur le matériel mis à la disposition du pratiquant sera sanctionnée, et il sera réclamé une réparation intégrale, soit aux parents s’il s’agit d’un mineur, soit à la personne directement responsable.

Article 5 :
Le montant des cotisations et le droit d’entrée sont fixés en début de saison mais peuvent être modifiés en cours de saison.
Le règlement des cotisations se fait soit à l’année, soit au trimestre, mais toujours au moment de l’inscription. Pour les règlements trimestriels, les chèques seront donnés à l’inscription, le club les encaissant au début de chaque période correspondante.
A partir du troisième adhérent de même famille en ligne directe, seules la licence et l’adhésion seront demandées pour l’inscription. Cette réduction s’appliquant au plus jeune membre de la famille.
La cotisation est calculée en fonction de l’année sportive, de septembre à juin.
Une part de la cotisation, dont le montant sera décidé à l’assemblée générale servira à alimenter le compte associatif.

Article 6 :
Tout pratiquant ne payant pas sa cotisation se verra automatiquement retirer sa qualité de membre actif. Il pourra reprendre cette qualité au sein du club qu’après règlement de sa cotisation.

Article 7 :
L’élève s’étant inscrit pour une saison sportive doit être assidu au cours.
Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué en cas de désistement ou d’exclusion du pratiquant, sauf cas exceptionnel sur avis du comité directeur après examen du dossier.

Article 8 :
Les cours sont assurés par des moniteurs et supervisés par un directeur technique, diplômés d’état, qui peuvent à tout moment et s’ils le jugent nécessaire se faire assister par un ou plusieurs judokas.

Article 9 :
Le directeur technique peut également pourvoir au remplacement desdits moniteurs.
Les cours sont assurés à des jours et à des horaires fixés en début de saison ; ceux-ci pouvant être modifiés en cours de saison.
Seuls les moniteurs peuvent décider du changement de groupe d’un pratiquant.

Article 10 :
Les pratiquants ne peuvent, sans autorisation préalable du directeur technique, changer de club et à fortiori passer au grade supérieur à l’occasion de stage (règlement de la fédération).

Article 11 :
Les moniteurs sont tenus avant chaque cours de mentionner la présence des élèves du club et le passage des invités ayant participé à l’entraînement. Tout élève arrivant dix minutes après le début du cours sera pointé comme absent.

Article 12 :
Le club participe à certains remboursements de frais de stage et de compétitions, suivant avis du comité directeur, remboursements exclusivement réservé aux membres du club.

Article 13 :
Les moniteurs se réservent le droit de sanctionner de la manière qui leur semble la mieux adaptée toute attitude ou comportement qui nuirait à l’entraînement ou qui serait contraire aux principes édictés par le code moral.

Article 14 :
Le club n’assume la responsabilité des enfants dans l’enceinte sportive que pendant la plage horaire de leur cours attitré sous réserve de la présence d’un responsable du club et après assurance par les parents que le cours n’ait pas été supprimé , ainsi que le temps nécessaire (estimé à 10 minutes maximum) passé dans les vestiaires pour se vêtir et se dévêtir avant et après le cours. En dehors de ces périodes et de ces lieux, ils restent sous la responsabilité des parents.
Le club décline toute responsabilité pour les accidents pouvant survenir aux personnes se servant des appareils de musculation sans l’autorisation d’un des responsables du club.

Article 15 :
Les élèves devront avoir soin de se présenter sur le tapis dans un parfait état de propreté, les ongles des mains et des pieds propres et coupés courts.
Ils ne se déplaceront en dehors du tapis qu’avec des zooris ou des chaussons.

Le port du tee shirt sous le kimono est toléré en hiver à l’entraînement pour les masculins (et conseillé pour les féminines en toutes saisons) sous réserve que celui ci soit à manches courtes et de couleur blanche.
Les cheveux devront être attachés si leur longueur le nécessite et les boucles d’oreilles et autres prothèses métalliques enlevées pour la pratique du judo.

Article 16 :
Le club ne pourra être tenu responsable en cas de perte, d’échange de vêtements ou de vol de quelque nature que ce soit. Par conséquent, il est demandé aux parents de veiller au marquage des vêtements et de ne pas emmener d’objets précieux à la salle.

Article 17 :
Tout manquement au règlement intérieur se verra sanctionné suivant la gravité du cas, et sur décision du comité directeur.

Article 18 :
L’assurance des transporteurs bénévoles n’est effective que si le conducteur est effectivement missionné pour le transport. Les garanties n’interviennent qu’en complément du contrat existant et ne se substituent pas à l’assurance obligatoire.

Article 19 :
Le présent règlement intérieur a été établi par le comité directeur du Dojo Paimblotin lors de la séance du 7 octobre 2004 et approuvé à l’assemblée générale du 22 octobre 2004.