REGLEMENT INTERIEUR
Article 1er :
Le comité de direction, constitué conformément aux dispositions
statutaires, est composé de quinze membres. Le fonctionnement de ce comité
directeur est régi par les articles 6, 7 et 8 des statuts.
Article 2 :
Le bureau est composé du président, du vice président,
du secrétaire général, du trésorier général,
et si nécessaire du secrétaire adjoint et du trésorier
adjoint.
Le directeur technique est élu conjointement à l’élection
du bureau par le comité directeur.
Article 3 :
Les locaux sont mis gracieusement à la disposition du club par la municipalité.
Article 4 :
Toute déprédation intentionnelle occasionnée dans les locaux
ou sur le matériel mis à la disposition du pratiquant sera sanctionnée,
et il sera réclamé une réparation intégrale, soit
aux parents s’il s’agit d’un mineur, soit à la personne
directement responsable.
Article 5 :
Le montant des cotisations et le droit d’entrée sont fixés
en début de saison mais peuvent être modifiés en cours de
saison.
Le règlement des cotisations se fait soit à l’année,
soit au trimestre, mais toujours au moment de l’inscription. Pour les
règlements trimestriels, les chèques seront donnés à
l’inscription, le club les encaissant au début de chaque période
correspondante.
A partir du troisième adhérent de même famille en ligne
directe, seules la licence et l’adhésion seront demandées
pour l’inscription. Cette réduction s’appliquant au plus
jeune membre de la famille.
La cotisation est calculée en fonction de l’année sportive,
de septembre à juin.
Une part de la cotisation, dont le montant sera décidé à
l’assemblée générale servira à alimenter le
compte associatif.
Article 6 :
Tout pratiquant ne payant pas sa cotisation se verra automatiquement retirer
sa qualité de membre actif. Il pourra reprendre cette qualité
au sein du club qu’après règlement de sa cotisation.
Article 7 :
L’élève s’étant inscrit pour une saison sportive
doit être assidu au cours.
Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué en cas de désistement
ou d’exclusion du pratiquant, sauf cas exceptionnel sur avis du comité
directeur après examen du dossier.
Article 8 :
Les cours sont assurés par des moniteurs et supervisés par un
directeur technique, diplômés d’état, qui peuvent
à tout moment et s’ils le jugent nécessaire se faire assister
par un ou plusieurs judokas.
Article 9 :
Le directeur technique peut également pourvoir au remplacement desdits
moniteurs.
Les cours sont assurés à des jours et à des horaires fixés
en début de saison ; ceux-ci pouvant être modifiés en cours
de saison.
Seuls les moniteurs peuvent décider du changement de groupe d’un
pratiquant.
Article 10 :
Les pratiquants ne peuvent, sans autorisation préalable du directeur
technique, changer de club et à fortiori passer au grade supérieur
à l’occasion de stage (règlement de la fédération).
Article 11 :
Les moniteurs sont tenus avant chaque cours de mentionner la présence
des élèves du club et le passage des invités ayant participé
à l’entraînement. Tout élève arrivant dix minutes
après le début du cours sera pointé comme absent.
Article 12 :
Le club participe à certains remboursements de frais de stage et de compétitions,
suivant avis du comité directeur, remboursements exclusivement réservé
aux membres du club.
Article 13 :
Les moniteurs se réservent le droit de sanctionner de la manière
qui leur semble la mieux adaptée toute attitude ou comportement qui nuirait
à l’entraînement ou qui serait contraire aux principes édictés
par le code moral.
Article 14 :
Le club n’assume la responsabilité des enfants dans l’enceinte
sportive que pendant la plage horaire de leur cours attitré sous réserve
de la présence d’un responsable du club et après assurance
par les parents que le cours n’ait pas été supprimé
, ainsi que le temps nécessaire (estimé à 10 minutes maximum)
passé dans les vestiaires pour se vêtir et se dévêtir
avant et après le cours. En dehors de ces périodes et de ces lieux,
ils restent sous la responsabilité des parents.
Le club décline toute responsabilité pour les accidents pouvant
survenir aux personnes se servant des appareils de musculation sans l’autorisation
d’un des responsables du club.
Article 15 :
Les élèves devront avoir soin de se présenter sur le tapis
dans un parfait état de propreté, les ongles des mains et des
pieds propres et coupés courts.
Ils ne se déplaceront en dehors du tapis qu’avec des zooris ou
des chaussons.
Le port du tee shirt sous le kimono est toléré
en hiver à l’entraînement pour les masculins (et conseillé
pour les féminines en toutes saisons) sous réserve que celui ci
soit à manches courtes et de couleur blanche.
Les cheveux devront être attachés si leur longueur le nécessite
et les boucles d’oreilles et autres prothèses métalliques
enlevées pour la pratique du judo.
Article 16 :
Le club ne pourra être tenu responsable en cas de perte, d’échange
de vêtements ou de vol de quelque nature que ce soit. Par conséquent,
il est demandé aux parents de veiller au marquage des vêtements
et de ne pas emmener d’objets précieux à la salle.
Article 17 :
Tout manquement au règlement intérieur se verra sanctionné
suivant la gravité du cas, et sur décision du comité directeur.
Article 18 :
L’assurance des transporteurs bénévoles n’est effective
que si le conducteur est effectivement missionné pour le transport. Les
garanties n’interviennent qu’en complément du contrat existant
et ne se substituent pas à l’assurance obligatoire.
Article 19 :
Le présent règlement intérieur a été établi
par le comité directeur du Dojo Paimblotin lors de la séance du
7 octobre 2004 et approuvé à l’assemblée générale
du 22 octobre 2004.